Guidance Note on the Investigation of Serious Incidents (March 2024)
ECAC Air Accident and Incident Investigation Group of Experts (ACC) and the European Network of Civil Aviation Safety Investigation Authorities (ENCASIA)
Guidance on Sustainable Aviation Fuels (24 February 2023; corrigendum 9 March 1023)
Guidance note on conducting investigations during a pandemic (December 2020)
ECAC Air Accident and Incident Investigation Group of Experts (ACC)
Guidance on the Preparation for Investigations in Extreme and Challenging Environments (November 2015)
ECAC Air Accident and Incident Investigation Group of Experts (ACC)
Guidelines for the Noise Measurement of Homebuilt Aircraft (7 May 2013)
ANCAT ad hoc Group on Noise Measurement of Homebuilt Aircraft
Guide de mesure du bruit des aéronefs de construction amateur (7 Mai 2013) - French
ANCAT Groupe ad hoc sur la mesure du bruit des aéronefs de construction amateur
Guidance on the Underwater Location and Recovery of Aircraft Wreckage and Flight Recorders (November 2012)
ECAC Codes of Conduct
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Code of Conduct on Cooperation in the Field of Civil Aviation Accident/Incident Investigation (December 2016)
ECAC Code of Conduct - Ground Handling for Persons with Reduced Mobility (2003)
ECAC Code of Conduct for Computer Reservation Systems (CRS) (2000)
Lauréate du Prix Portfolio de la maison d’édition Aperture en 2025, la série « Pictures of Birds » d’Alana Perino a été réalisée entre 2020 à 2024 à Longboat Key, en Floride : c’est dans ce décor saturé de lumière, à la nature luxuriante prisée des oiseaux migrateurs, que l’artiste a assisté sa belle-mère durant ses derniers jours.
Le cinéaste français reconnaît avoir emprunté les images de la photographe américaine pour réaliser la vidéo de la chanson « La nuit je mens » en 1997. Un accord est intervenu entre les deux parties, permettant une issue heureuse à ce conflit autour des droits d’auteurs.
Le Conseil d’Etat a rejeté le recours en référé du collectif Intox’Alim, qui contestait les recommandations formulées aux soignants et aux hôpitaux pour justifier d’une suspicion d’intoxication chez un bébé hospitalisé.
A la suite d’un recours devant le tribunal administratif, l’interruption survenue entre février et mai a « bouleversé l’équilibre économique du contrat » passé entre l’Etat et le concessionnaire Atosca, a expliqué une source du ministère des transports.
L’homme à l’origine notamment de la Friche la Belle-de-Mai a été suspendu à titre conservatoire de son poste de professeur à l’Ecole nationale supérieure d’architecture de Marseille, après des signalements. Le ministère de la culture a diligenté une enquête interne.
Comme l’a appris « Le Monde », l’association anticorruption se constitue partie civile dans l’information judiciaire ouverte par le Parquet national financier pour « corruption » et « abus d’autorité par une personne dépositaire de l’autorité publique » en lien avec le rachat, en 2014, d’une branche de la multinationale française par le géant américain, avec l’aval d’Emmanuel Macron.
L’homme comparaît depuis lundi 2 mars devant la cour criminelle de Loire-Atlantique pour « viols par conjoint », « violences habituelles » et « actes de torture et de barbarie ». Six jeunes femmes ayant partagé sa vie se sont constituées parties civiles au procès.