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ECAC Doc 20 - 12th Edition (January 2025)
Constitution and Rules of Procedure
ECAC Doc 17 - Issue 3 (September 1988)
Common European procedures for the authorisation of category II and III operations
ECAC's Strategy for the Future - A Policy Statement (May 2021)
ECAC Charter on Diversity and Inclusion (May 2023)
International agreements
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Multilateral Agreement on commercial rights of non-scheduled air services (Paris, 30 April 1956)
Le Musée d’histoire de Marseille réunit une centaine d’images centrées sur la cité phocéenne et sa population, prises par trois générations de professionnels et quelques autres.
Les autorités sanitaires recensent désormais trois décès de bébés ayant consommé du lait infantile concerné par la récente vague de rappels dans le pays, en soulignant qu’aucun lien de cause à effet n’était établi à ce stade.
Cinq hommes et une femme ont été condamnés en première instance à des peines allant de deux à douze ans de prison, pour des infractions de droit commun, après l’attentat qui a causé la mort de 86 personnes, le 14 juillet 2016.
Le médecin, condamné en décembre à perpétuité pour 30 empoisonnements, dont 12 mortels, demandait à sortir de prison pour mieux préparer son procès en appel mais la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Besançon a rejeté sa demande, ont fait savoir des avocats de la défense et des parties civiles.
Les proches d’Adama Traoré accusent des gendarmes de l’avoir « étouffé du poids de leurs trois corps ». Le jeune homme a dit avoir « du mal à respirer » puis a fait un malaise durant le trajet vers la gendarmerie de Persan, avant de mourir dans la cour de la caserne.
Pour résoudre la crise du logement, la France devrait, en plus des modèles classiques de la propriété et de la location, s’engager dans une troisième voie, celle de la propriété collective, plaident six experts du secteur dans une tribune au « Monde ».
Dans son nouveau roman, l’écrivain suisse illustre avec style l’implacable violence du déterminisme social, à travers le parcours d’une jeune femme entre Suisse et Italie.