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ECAC Doc 20 - 12th Edition (January 2025)
Constitution and Rules of Procedure
ECAC Doc 17 - Issue 3 (September 1988)
Common European procedures for the authorisation of category II and III operations
ECAC's Strategy for the Future - A Policy Statement (May 2021)
ECAC Charter on Diversity and Inclusion (May 2023)
International agreements
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Multilateral Agreement on commercial rights of non-scheduled air services (Paris, 30 April 1956)
Cinq photographes ayant couvert le conflit en 2025 ont chacun choisi une image dont ils racontent l’histoire. Ces regards singuliers donnent à voir, au-delà des bilans et des communiqués officiels, l’empreinte que cette nouvelle année de guerre a laissée sur eux.
Depuis vingt-huit ans, la sociologue turque, aujourd’hui universitaire en France, est prétendue complice d’un accident maquillé en attentat. Elle a connu la torture et la prison, avant de devoir s’exiler.
Dans ce troisième épisode de notre série de podcasts consacrés aux expressions juridiques, les avocates pénalistes Margaux Durand-Poincloux et Lorraine Papart questionnent l’existence d’un « tribunal médiatique » et reviennent sur les fondements historiques de la présomption d’innocence.
Le vote sur l’ensemble du texte doit avoir lieu mercredi, à partir de 15 heures. Les députés ont validé, mardi, la création d’un délit d’entrave au droit à l’aide à mourir, auquel ils ont ajouté un délit d’incitation, par souci d’« équilibre ».
Lors d’un débat, l’édile, dépassé dans les sondages par Jean-Michel Aulas (droite et centre droit), n’a pas fermé la porte à un accord avec la liste d’Anaïs Belouassa Cherifi, « mais à certaines conditions », notamment que personne ne soit « impliqué dans des violences ».
Un signalement sur une possible « reconstitution de ligue dissoute » de la Jeune Garde a été adressé à la justice par le ministère de l’intérieur, et la dissolution de plusieurs groupes est envisagée. Une réunion interministérielle s’est tenue, mardi, à l’Elysée en présence du chef de l’Etat.
Le spécialiste des mondes antiques grec et romain était aussi l’auteur de livres inclassables où scintillaient l’humour glacial et la phrase sophistiquée. Il s’est éteint le 12 février à l’âge de 77 ans.
ECAC in Focus
ECAC's Strategy for the Future - A Policy Statement