*To open the workbook (Volume 3, Part 1): 1. Click on the link "Volume 3, Part 1 (workbook)"; 2. Click on the automatically downloaded document on your local disk; 3. To open it, select "read-only" mode, you don't need to enter a password.
ECAC Doc 20 - 12th Edition (January 2025)
Constitution and Rules of Procedure
ECAC Doc 17 - Issue 3 (September 1988)
Common European procedures for the authorisation of category II and III operations
ECAC's Strategy for the Future - A Policy Statement (May 2021)
ECAC Charter on Diversity and Inclusion (May 2023)
International agreements
Title
Download
Multilateral Agreement on commercial rights of non-scheduled air services (Paris, 30 April 1956)
Lauréate du Prix Portfolio de la maison d’édition Aperture en 2025, la série « Pictures of Birds » d’Alana Perino a été réalisée entre 2020 à 2024 à Longboat Key, en Floride : c’est dans ce décor saturé de lumière, à la nature luxuriante prisée des oiseaux migrateurs, que l’artiste a assisté sa belle-mère durant ses derniers jours.
Le cinéaste français reconnaît avoir emprunté les images de la photographe américaine pour réaliser la vidéo de la chanson « La nuit je mens » en 1997. Un accord est intervenu entre les deux parties, permettant une issue heureuse à ce conflit autour des droits d’auteurs.
Trois ans de prison avec sursis ont été requis jeudi à Marseille contre l’édile Yves Juhel, et quatre ans de prison, dont un avec sursis, contre l’homme d’affaires corse Mathieu Messina. L’occasion d’un déballage de pratiques de corruption, de blanchiment et d’enrichissement personnel.
En 2025, les juges d’instruction avaient ordonné un procès du fonctionnaire pour homicide volontaire du jeune conducteur, tué à Nanterre en 2023 ; la cour d’appel de Versailles a requalifié les faits jeudi en « violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner ».
Selon l’appel à témoins lancé ensuite par la Préfecture de police, Madoua, disparu depuis le 25 février en bord de Marne, est atteint d’un trouble autistique et ne s’exprime pas verbalement.
Les femmes restent minoritaires aux postes de direction et continuent de subir d’importants écarts salariaux, rappelle Marie Charrel, dans sa chronique. En s’attaquant aux politiques d’inclusion d’équité et de diversité des entreprises, l’administration Trump risque d’aggraver ces inégalités.
Le conseil d’administration de la manifestation littéraire, qui aura lieu du 26 au 29 mars, a exclu la présence d’un think tank affilié au Mouvement réformateur, un parti libéral, dont le président menace de saisir la justice.
Après de longues années d’une carrière de haut vol au sein du groupe Bolloré, la dirigeante et écrivaine de 57 ans a démissionné discrètement en juin 2025. En février, elle quittait avec davantage de bruit la présidence de la prestigieuse librairie parisienne, propriété du milliardaire breton. A l’origine de cette rupture, son malaise au sein d’une entreprise qu’elle décrit aujourd’hui pétrifiée par l’autoritarisme de son patron et son idéologie ultraconservatrice.
ECAC in Focus
ECAC's Strategy for the Future - A Policy Statement